Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PASCUAL MICHEL
/
LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE
PASCUAL MICHEL

Numéro de dépôt :
3210452
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE de PASCUAL MICHEL

Présentation de la marque LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE

Déposée le 10 février 2003 par PASCUAL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est PASCUAL MICHEL domicilié(e) 51 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL - 06570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCUAL MICHEL domicilié(e) 51 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL - 06570 - France.

La marque LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE est expirée depuis le 10 février 2013.

PASCUAL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LES DÉLICES DE SAINT PAUL DE VENCE


PASCUAL MICHEL - 51 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL - 06570 - France


PASCUAL MICHEL - 51 RUE GRANDE,06570 SAINT PAUL - 06570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes, œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viande ou de poissons ; fromages, boissons lactées Café, thé, cacao, sucre, riz, pain, pâtisserie ou confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments) , épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) , biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolats, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.